États Unis. Tableau des approbations d'options et de contrats à terme sur indices boursiers à l'étranger Veuillez trouver ci-joint le tableau actualisé des contrats à terme et des options sur indices à terme coté à l'étranger, en vigueur à compter du 15 février 2012. Toutes les versions antérieures sont remplacées et doivent être rejetées. Veuillez noter les développements suivants depuis que nous avons distribué le dernier tableau d'agréments: La CFTC a approuvé (i) le contrat à terme sur devises à terme de Taiwan sur la base de l'indice boursier pondéré capitalisé du marché des titres GreTai et (ii) FTSE China A50 Index et l'indice MSCI Asia APEX 50 à négocier par des personnes américaines. La CFTC rapporte également que Osaka Securities Exchange a demandé un réexamen accéléré de son contrat à terme de l'indice de volatilité moyenne des actions Nikkei et que Singapore Exchange Derivatives Trading Limited a demandé un réexamen accéléré de son contrat à terme sur indice SGX Euro Stoxx 50. Les contrats à terme sur Eurex basés sur (i) le Dow Jones Euro STOXX Banking Sector Index ne sont plus négociables sur les terminaux Eurex aux États-Unis conformément à la circulaire Eurex 26011 et (ii) l'indice Dow Jones STOXX 600 pour biens ménagers personnels ne sera plus Être négociables sur les terminaux de négociation Eurex aux États-Unis après la fermeture des bureaux le 29 février 2012, conformément à la circulaire Eurex 28111. La SEC n'a pas approuvé de nouvelles options d'indice d'actions étrangères depuis la dernière distribution du Tableau des approbations. Pour lire le tableau actualisé des contrats à terme sur les indices boursiers et les options approuvés à l'étranger, cliquez ici. Le contenu de cet article est destiné à fournir un guide général sur le sujet. Des conseils spécialisés devraient être recherchés au sujet de votre situation spécifique. Pour imprimer cet article, il vous suffit d'être enregistré sur Mondaq. Cliquez pour vous connecter en tant qu'utilisateur existant ou Inscrivez-vous pour pouvoir imprimer cet article. Avez-vous une question ou un commentaire Cliquez ici pour envoyer un courriel à l'auteur Intéressé par le prochain webinaire sur ce sujet Cliquez ici pour inscrire votre intérêt More Articles les plus populaires sur les finances et les banques des États-Unis Kramer Levin Naftalis Frankel LLP Comme 2017 commence, Les régulateurs qui les surveillent sont confrontés à une grande incertitude. Cadwalader, Wickersham Taft LLP FINRA a imposé un total de 14,4 millions de sanctions contre 12 sociétés de services financiers pour avoir omis de préserver les dossiers des courtiers et des clients dans un non effaçable et non réinscriptible. Pendant la campagne et depuis l'élection, le président élu Trump et ses conseillers, ainsi que les principaux républicains du Congrès et d'autres participants au marché, le président élu Trump et ses conseillers, Ont suggéré que certains aspects de la loi Dodd-Frank de Wall Street sur la réforme et la protection du consommateur (Dodd-Frank) soient annulés ou même abrogés. Troutman Sanders LLP Avec l'arrivée de l'administration Obama, Janvier 2017 marque le début d'un changement dramatique et conservateur de la politique publique fédérale. Shearman Sterling LLP Dans le bulletin de cette semaine, nous fournissons un aperçu des principaux développements de la réglementation financière américaine, européenne et mondiale intéressant les banques. Le Bureau des inspections et des examens de la conformité (OCIE) de la SEC a mis sur pied une équipe spécialement chargée d'inspecter la FINRA et d'autres activités liées à la FINRA. Cadwalader, Wickersham Taft LLP Certaines des principales propositions ont déjà été signalées dans des versions antérieures des amendements ECON, mais beaucoup ont été sujettes à d'autres changements. Graphique d'approbation des contrats à terme et des options sur indices boursiers à l'étranger Veuillez trouver ci-joint le tableau actualisé des contrats à terme et des options sur indices à terme coté à l'étranger, en date du 16 avril 2014. Toutes les versions antérieures sont remplacées et doivent être rejetées. Veuillez noter les développements suivants depuis la dernière distribution du Tableau d'agrément: La CFTC a approuvé les contrats suivants pour le commerce par des personnes américaines: (i) contrat à terme Eurex 39s basé sur le MSCI China Free Index (ii) contrat à terme Eurex39s basé sur MSCI Emerging Marchés Asie Index (iii) Contrat à terme Eurex 39s basé sur l'indice MSCI Emerging Markets EMEA (iv) Contrat à terme Eurex 39s basé sur l'indice MSCI Emerging Markets Index (v) Contrat à terme Eurex 39s basé sur l'indice MSCI Emerging Markets India vi) Basé sur l'indice MSCI Europe Growth Index (vii) contrat à terme Eurex39s basé sur l'indice MSCI Europe Growth (viii) contrat à terme Eurex39s basé sur l'indice MSCI Europe Value (ix) contrat à terme Eurex39 basé sur l'indice MSCI Malaysia (x) (Xi) Contrat à terme sur la base du MSCI India Index (xii) Contrat à terme SGX-DT39s basé sur l'indice MSCI India Index (xii) Contrat à terme SGX-DT39s basé sur l'indice MSCI Philippines (Xiv) Contrat à terme SGX-DT39s basé sur l'indice MSCI Thailand (xv) Euronext LIFFE39s Contrat à terme libellé en livres sterling britannique (2 par point d'indice) basé sur l'indice FTSE 250 et (xvi) Euronext LIFFE39 Sur l'indice MSCI Europe. La SEC n'a pas approuvé de nouvelles options d'indices boursiers étrangères depuis la dernière distribution du Tableau des approbations. De plus, le tableau a été modifié pour tenir compte de la disponibilité du service Bclear offert par LIFFE, qui permet aux membres du LIFFE qui respectent des critères spécifiés de dégager certaines options d'actions et d'indices non américaines qui ont été exécutées au comptoir pour le compte des États - Institutions. Veuillez vous référer à la note de bas de page 4 pour plus d'informations. Le contenu de cet article est destiné à fournir un guide général sur le sujet. Des conseils spécialisés devraient être recherchés au sujet de votre situation spécifique. Pour imprimer cet article, il vous suffit d'être enregistré sur Mondaq. Cliquez pour vous connecter en tant qu'utilisateur existant ou Inscrivez-vous pour pouvoir imprimer cet article. Avez-vous une question ou un commentaire Cliquez ici pour envoyer un courriel à l'auteur Intéressé par le prochain webinaire sur ce sujet Cliquez ici pour inscrire votre intérêt More Articles les plus populaires sur les finances et les banques des États-Unis Kramer Levin Naftalis Frankel LLP Comme 2017 commence, Les régulateurs qui les surveillent sont confrontés à une grande incertitude. Cadwalader, Wickersham Taft LLP FINRA a imposé un total de 14,4 millions de sanctions contre 12 sociétés de services financiers pour avoir omis de préserver les dossiers des courtiers et des clients dans un non effaçable et non réinscriptible. Pendant la campagne et depuis l'élection, le président élu Trump et ses conseillers, ainsi que les principaux républicains du Congrès et d'autres participants au marché, le président élu Trump et ses conseillers, Ont suggéré que certains aspects de la loi Dodd-Frank de Wall Street sur la réforme et la protection du consommateur (Dodd-Frank) soient annulés ou même abrogés. Troutman Sanders LLP Avec l'arrivée de l'administration Obama, Janvier 2017 marque le début d'un changement dramatique et conservateur de la politique publique fédérale. Shearman Sterling LLP Dans le bulletin de cette semaine, nous fournissons un aperçu des principaux développements de la réglementation financière américaine, européenne et mondiale intéressant les banques. Le Bureau des inspections et des examens de la conformité (OCIE) de la SEC a mis sur pied une équipe spécialement chargée d'inspecter la FINRA et d'autres activités liées à la FINRA. Cadwalader, Wickersham Taft LLP Certaines des principales propositions ont déjà été signalées dans des versions antérieures des amendements ECON, mais beaucoup ont fait l'objet de modifications ultérieures. Liste des contrats à terme et options d'indices boursiers listés sur les marchés financiers Pour afficher cet article, vous avez besoin d'un visualiseur PDF Adobe Reader. États-Unis 1er octobre 2014 1er octobre 2014 Veuillez trouver ci-joint la mise à jour du tableau des approbations de contrats à terme et d'options sur indices à terme cotées à l'étranger, en vigueur à compter du 1er octobre 2014. Toutes les versions antérieures sont remplacées et doivent être supprimées. (1) La CFTC a approuvé les contrats suivants pour le commerce par des personnes américaines: (i) le contrat à terme de l'Exchangersquos de Montréal basé sur l'indice FTSE Emerging Markets (ii) le London Stock Exchange Derivativesrsquo Un contrat à terme basé sur l'indice FTSE 100 et (iii) un contrat à terme sur instruments dérivés de la Bourse de Londres fondé sur l'indice FTSE UK Large Cap Super Liquid. (2) La SEC n'a pas approuvé de nouvelles options d'indices boursiers étrangères depuis la dernière distribution du Tableau des approbations. Cependant, ICE Futures Europe, Osaka Exchange, Euronext Paris, Euronext Brussels et Euronext Amsterdam ont demandé des dédommagements en vertu de la LIFFE AampM et de la Class Relief SEC No Action Lettre (1er juillet 2013) pour offrir des options éligibles aux institutions américaines éligibles. Voir note 16. (3) Le marché des instruments dérivés de la Bourse de Tokyo a été intégré dans la Bourse d'Osaka et ces produits sont désormais négociés. (4) Le statut du secteur bancaire Dow Jones Euro STOXX négocié sur Eurex a été clarifié. Voir la note 8. Renseignements supplémentaires Les renseignements figurant sur le tableau d'agrément ci-joint sont susceptibles d'être modifiés à tout moment. Si vous avez des questions ou souhaitez une confirmation de l'état d'un contrat spécifique, veuillez contacter: James D. Van De Graaff 1.312.902.5227 james. vandegraaffkattenlaw Kenneth M. Rosenzweig 1.312.902.5381 kenneth. rosenzweigkattenlaw Kevin M. Foley 1.312.902.5372 kevin. Foleykattenlaw Gary DeWaal 1.212.940.6558 gary. dewaalkattenlaw Christian B. Hennion 1.312.902.5521 christian. hennionkattenlaw Blake J. Brockway 1.312.902.5438 blake. brockwaykattenlaw Pour les définitions de ldquoEligible US Institutionrdquo et ldquoEligible Optionrdquo et pour d'autres informations explicatives, veuillez consulter les notes en fin de À la fin de ce tableau. (Octobre 2014) CountryExchange Contrats à terme sous-jacents Options sur contrats à terme Options sur actions Options sur le FNB AustralieAXXXX Futures Exchange SampPASX 200 Approuvé à la vente aux personnes américaines (24 juillet 2002 No-Action Lettre envoyée à ASX Futures Exchange ) Aucune offerte Approuvée pour les institutions américaines admissibles (le 13 août 2007 Lettre d'action de SEC non émise à ASX Limited) Non approuvé AustralieASXASX Futures Exchange SampPASX 200 A-Reit Non approuvé Aucun offert Approuvé pour les institutions américaines admissibles (13 août 2007 SEC No - Lettre d'action émise à ASX Limited) Aucune offerte AustralieAXXXX Futures Exchange SampPASX 50 Approuvé pour la vente à des personnes américaines (24 juillet 2002 No-Action Lettre envoyée à ASX Futures Exchange) Aucune offerte Approuvée pour les institutions américaines admissibles (13 août 2007 SEC No - Action promulguée à ASX Limited) Aucune offerte AustralieAXXXX Futures Exchange Actions de nom unique Aucune offerte Aucune offerte Approuvée pour les institutions américaines éligibles (le 13 août 2007 SEC No Action Lettre envoyée à ASX Limited) Aucune offerte AustralieSydney Futures Exchange (SFE) 1 jour Contrat d'option basé sur le contrat à terme de type DOT à petite taille de CBOT Aucun offert Offert en vente aux États-Unis (8 août 2006 No-Action Lettre envoyée à SFE) Aucune offerte Aucune offerte AustralieSydney Futures Exchange (SFE) SPI 200 Approuvé pour la vente aux États-Unis (10 août 1999 No-Action Lettre envoyée à SFE) Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (10 août 1999 No-Action Lettre envoyée à SFE) Non approuvé Aucun offert AutricheWiener Borse ATX Non approuvé Aucun offert Non approuvé Aucun offert Pour le Les définitions de ldquoEligible US Institutionrdquo et ldquoEligible Optionrdquo et pour d'autres informations explicatives, veuillez consulter les notes en fin de ce tableau. 2 CountryExchange Sous-jacents Contrats à terme Options sur contrats à terme Options sur actions Options sur actions Options de l'ETF AutricheWiener Borse Indices CECE (CEX, CTX, HTX, PTX) Non approuvé Aucun offert Non approuvé Aucun offert AutricheWiener Borse Russian Traded Non approuvé Aucun offert Non approuvé Aucun offert AustriaWiener Borse Actions Aucune offerte Aucune offerte Non approuvée4 Aucune offerte BelgiqueEuronext Brussels16 BEL 20 Approuvé à la vente aux États-Unis (31 août 2011 Lettre non-Action émise à Euronext Bruxelles) Aucune offerte Approuvée pour les institutions américaines éligibles (17 septembre 2014 Lettre de représentation d'Euronext Brussels À SEC) 4 Aucune offerte BelgiqueEuronext Brussels16 Mini BEL 20 (parts d'indice) Aucune offerte Aucune offerte Non approuvée Aucune offerte BelgiqueEuronext Brussels16 Mini Dow Jones Euro STOXX (parts d'indice) Aucune offerte Aucune offerte Non approuvée Aucune offerte BelgiqueEuronext Brussels16 Actions de nom unique Non Approuvé Néant Approuvé pour les institutions éligibles aux États-Unis pour des options éligibles sur des actions individuelles qui sont cotées et négociées sur Euronext Brussels (17 septembre 2014 Lettre de représentation d'Euronext Bruxelles à SEC) 4 Aucune offerte Brésil BMampF Bovespa SA BSE Sensitive Approuvé pour la vente aux US Personnes (Certification du 12 mars 2013) Non approuvé Non approuvé Aucun offert Brésil BMampF Bovespa SA FTSEJSE Top 40 Approuvé pour la vente aux personnes des États-Unis (certification du 12 mars 2013) Non approuvé Non approuvé Aucun offert Pour les définitions de ldquoEligible US Institutionrdquo et ldquoEligible Optionrdquo et Pour d'autres informations explicatives, veuillez consulter les notes en fin de ce tableau. 3 CountryExchange Contrats à terme sous-jacents Options sur contrats à terme Options sur actions Options sur actions ETF Options Brésil BMampF Bovespa SA Hang Seng Approuvé en vente aux États-Unis Personnes (Certification 12 mars 2013) Non approuvé Non approuvé Aucun offert Brésil BMampF Bovespa SA Ibovespa 26 août 2009 No-Action Lettre envoyée à BMampF Bovespa SA) 2 Approuvé à la vente aux personnes américaines (26 août 2009 No-Action Lettre envoyée à BMampF Bovespa SA) Non approuvé Aucun offert Brésil BMampF Bovespa SA Ibovespa Flex Aucun offert Aucun offert Non approuvé Néant Brésil BMampF Bovespa SA Contrat à terme sur indice IBrX 50 Approbation en cours Non approuvé Non approuvé Aucun offert Brésil BMampF Bovespa SA MICEX Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (Certification du 12 mars 2013) Aucune offerte Aucune offerte Aucune offerte Brésil BMampF Bovespa SA Mini Ibovespa Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (26 août 2009 No-Action Lettre envoyée à BMampF Bovespa SA) Aucune offerte Aucune offerte Aucune offerte Brésil BMampF Bovespa SA SampP 500 Index Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (24 septembre 2012) Néant offert Aucun offert CanadaMontreal Exchange (Bourse de Montreacuteal) FTSE Emerging Markets Index Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (21 mars 2014 CFTC No-Action Lettre envoyée à la Bourse de Montréal) Aucune offerte Aucune offerte Aucune offerte Pour les définitions de ldquoEligible US Institutionrdquo and LdquoEligible Optionrdquo et pour d'autres informations explicatives, voir les notes en fin de ce tableau. 4 CountryExchange Sous-jacents Contrats à terme Options sur contrats à terme Options sur actions Options sur actions Options sur le FNB Bourse de Montreacuteal iUnits SampPTSE 60 Fonds de participation à l'indice (i60 Fonds) Aucun offert Aucun offert Aucun offert Approuvé pour les États - Ci-dessus) CanadaMontreal Exchange (Bourse de Montreacuteal) iUnits SampPTSX Fonds d'indice d'énergie plafonné Aucun offert Aucun offert Aucun offert Approuvé pour les personnes américaines généralement en vertu de la déclaration d'inscription (voir SampPTSX Canada 60 ci-dessus) CanadaMontreal Exchange (Bourse de Montreacuteal) iUnits SampPTSX Capped Financials Index Fund Aucun offert Aucun offert Aucun offert Approuvé pour les personnes américaines généralement en vertu de la déclaration d'enregistrement (voir SampPTSX Canada 60 ci-dessus) CanadaMontreal Exchange (Bourse de Montreacuteal) iUnits SampPTSX Fonds d'indice d'or plafonné Aucun offert Aucun offert Aucun offert Approuvé pour les US (Voir SampPTSX Canada 60 ci-dessus) CanadaMontreal Exchange (Bourse de Montreacuteal) iUnits SampPTSX Fonds d'indice des technologies de l'information plafonnés Aucun offert Aucun offert Aucun offert Approuvé pour les personnes américaines généralement en vertu de la déclaration d'inscription CanadaMontreal Exchange (Bourse de Montreacuteal) SampPTSX 60 Index Mini Futures Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (19 avril 2012 certification) Aucun offert Aucun offert Aucun offert Pour les définitions de ldquoEligible US Institutionrdquo et ldquoIligible Optionrdquo et pour d'autres informations explicatives, s'il vous plaît voir les notes en fin de ce tableau . 5 CountryExchange Sous-jacents contrats à terme Options sur contrats à terme Options sur actions Options sur actions ETF Options Bourse de Montreacuteal SampPTSX Canada 60 Approuvé à la vente aux États-Unis (9 décembre 1999 Lettre de la CFTC à la Bourse de Montréal) 3 Aucune offerte Approuvée, Approbation de toutes les autres options d'indice, à vendre aux États-Unis Personnes en général qui sont maintenant ou pourraient être énumérées à l'avenir (Amendement post-effectif n o 27 à la déclaration d'inscription sur le formulaire S-20 déposé par Canadian Derivatives Clearing Corp. 2-69458) Aucune offerte CanadaMontreal Échange (Bourse de Montreacuteal) SampPTSX Secteur plafonné Non approuvé Aucun offert Approuvé pour les États-Unis Personnes généralement en vertu de la déclaration d'enregistrement (voir SampPTSX Canada 60 ci-dessus) Aucune offerte CanadaMontreal Exchange (Bourse de Montreacuteal) Néant Offert Approuvé pour toutes les options sur les titres individuels inscrits à la Bourse de Montréal qui sont maintenant ou pourraient être inscrites à la vente aux États-Unis Personnes en général (amendement post-effectif n o 27 à la déclaration d'inscription sur formulaire S-20 déposé par Canadian Derivatives Clearing Corp. SEC File n ° 2-69458) Aucune offre Pour les définitions de ldquoEnligible US Institutionrdquo et ldquoIligible Optionrdquo et pour d'autres informations explicatives, veuillez consulter les notes en fin de ce tableau. 6 CountryExchange Contrats à terme sous-jacents Options sur contrats à terme Options d'actions ETF Options Chine (voir aussi Hong Kong et Taiwan) Chine Financial Futures Exchange CSI 300 Indice Futures Non approuvé Néant offert Néant offert Aucun offert DanemarkFUTOP Marché KFX (LargeSmall Contrat) Approuvé Aucune offerte DenmarkOMX Nordic Exchange Copenhague AS Nom unique actions Aucun offert Aucun offert Non approuvé4,11 Aucun offert FinlandOMX Nordic Exchange Helsinki Nom unique actions Néant offert Aucun offert Non approuvé4,5 Aucun offert FranceEuronext Paris SA16 CAC40 Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes ( 17 décembre 1991 No-Action Lettre envoyée à ParisBourse) 3 Aucune offerte Approuvée pour les institutions américaines éligibles (17 juillet 1996 SEC No-Action Lettre envoyée à la MONEP, confirmée le 6 décembre 1999 SEC No-Action Lettre envoyée à ParisBourse) 4 Aucune offerte FranceEuronext Paris SA16 CAC40 Mini Approuvé à la vente aux Etats-Unis Personnes (Certificat du 13 septembre 2013) Aucune offerte Aucune offerte Aucune offerte FranceEuronext Paris SA16 Dow Jones Euro STOXX 50 Approuvé à la vente aux US Personnes (29 février 2000 CFTC No - Action Lettre envoyée à ParisBourse) 3 Aucune offerte Approuvée pour les institutions américaines éligibles (26 octobre 1998 SEC No Action Lettre envoyée à la MONEP, confirmée le 6 décembre 1999 SEC No Action Lettre envoyée à ParisBourse) Aucune offerte Pour les définitions de ldquoEligible US Institutionrdquo et ldquoIligible Optionrdquo et pour d'autres informations explicatives, veuillez consulter les notes en fin de table. 7 CountryExchange Contrats à terme sous-jacents Options sur contrats à terme Options sur actions Options sur actions ETF Options FranceEuronext Paris SA16 Dow Jones STOXX 50 Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (29 février 2000 26 octobre 1998 Lettre non-Action SEC émise à la MONEP, confirmée le 6 décembre 1999 SEC No-Action Lettre envoyée à ParisBourse) Aucune offerte FranceEuronext Paris SA16 Dow Jones STOXX 600 Secteurs (Banque, Energie, Santé, Technologie, Télécommunications) Non approuvé Néant offert Non approuvé Aucun offert FranceEuronext Paris SA16 FTSE EPRANAREIT Zone Euro Approuvé à la vente aux Etats-Unis Personnes (10 juillet 2008 Lettre de No-Action CFTC émise à Euronext LIFFE, au nom d'Euronext Paris SA) Aucune offerte Aucune offerte Non approuvée FranceEuronext Paris SA16 FTSE EPRANAREIT Europe Approuvé à la vente aux personnes américaines (10 juillet 2008 Lettre de la CFTC non-Action émise à Euronext LIFFE pour le compte d'Euronext Paris SA) Aucune offerte Aucune offerte Non approuvée FranceEuronext Paris SA16 FTSEurofirst 100 Approuvé à la vente À des personnes américaines (5 mars 2007 Lettre d'action de la CFTC émise à Euronext LIFFE, au nom d'Euronext Paris SA) Aucune offerte Aucune offerte4 Aucune offerte Pour les définitions de ldquoEnglable US Institutionrdquo et ldquoIligible Optionrdquo et pour d'autres informations explicatives, À la fin de ce tableau. 8 CountryExchange Contrats à terme sous-jacents Options sur contrats à terme Options sur actions Options sur actions ETF Options FranceEuronext Paris SA16 FTSEurofirst 80 Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (5 mars 2007 CFTC No-Action Lettre émise à Euronext LIFFE pour Euronext Paris SA) Pour les institutions éligibles aux États-Unis (17 septembre 2014 Lettre de représentation d'Euronext Paris à la SEC) 4 Aucune offerte FranceEuronext Paris SA16 Actions nominatives Non approuvé Néant offert Approuvé pour les institutions éligibles aux États-Unis pour des options éligibles sur des actions individuelles cotées et négociées sur Euronext Paris Ou d'autres marchés spécifiés18 (17 septembre 2014 Lettre de représentation d'Euronext Paris à SEC) 4,5 Aucun offert AllemagneBoumlrse Francfort Nom unique actions Néant offert Néant offert Non approuvé4,5 Aucun offert AllemagneEurex DAX Approuvé en vente aux États-Unis Personnes (20 décembre 1994 Lettre de No-Action de la CFTC à Deutsche Terminborse) 3 Aucune offerte Approuvée pour les institutions américaines éligibles (27 juillet 2005 SEC No-Action Lettre envoyée à Eurex) Aucune offerte AllemagneEurex DAX EX Non approuvé Aucun offert Aucun offert Approuvé pour les institutions américaines éligibles 27, 2005 SEC No-Action Lettre envoyée à Eurex) AllemagneEurex DJ Banks Titans 30 Non approuvé Aucun offert Aucun offert Aucun offert AllemagneEurex DJ Insurance Titans 30 Non approuvé Aucun offert Aucun offert Aucun offert AllemagneEurex DJ Oil and Gas Titans 30 Non approuvé Aucun offert Aucun Offert Aucun offert Pour les définitions de ldquoEligible US Institutionrdquo et ldquoEligible Optionrdquo et pour d'autres informations explicatives, s'il vous plaît voir les notes de fin à la fin de ce tableau. 9 CountryExchange Sous-jacent Contrats Futures Options sur Futures Contrats Actions Options ETF Options AllemagneEurex DJ Telecommunications Titans 30 Non approuvé Néant offert Aucun offert Aucun offert AllemagneEurex DJ Utilities Titans 30 Non approuvé Aucun offert Aucun offert Aucun offert AllemagneEurex Dow Jones Euro STOXX 50 Approuvé pour la vente aux États-Unis (Le 6 avril 2000 Lettre de No-Action de CFTC émise à Eurex) 3 Aucune offerte Approuvée pour les institutions américaines éligibles (27 juillet 2005 Lettre de No-Action de SEC émise à Eurex) Aucune offerte AllemagneEurex Dow Jones Euro STOXX 50 Dividende Non approuvé Non approuvé Aucune offre Aucune offerte AllemagneEurex Dow Jones Euro STOXX 50 EX Non approuvé Néant offert Non approuvé Approuvé pour les institutions américaines éligibles (27 juillet 2005 SEC No-Action Lettre envoyée à Eurex) AllemagneEurex Dow Jones Euro STOXX Secteur bancaire Non approuvé8 Aucun offert Non approuvé Aucun Offert AllemagneEurex Dow Jones Euro Dividende STOXX Sélect 30 Approuvé à la vente aux personnes des États-Unis (18 août 2008 Lettre de la CFTC à l'action donnée à Eurex) Aucune offerte Aucune approuvée Aucune offerte AllemagneEurex Dow Jones Global Titans 50 , 2002 Lettre de No-Action de CFTC à Eurex) Aucune offerte Approuvée pour les institutions américaines éligibles (27 juillet 2005 Lettre de No-Action de SEC émise à Eurex) Aucune offerte AllemagneEurex Dow Jones Global Titans 50 Index (US Denominated) Personnes (Certification du 5 juin 2012) Aucun offert Aucun offert Aucun offert Pour les définitions de ldquoEligible US Institutionrdquo et ldquoIligible Optionrdquo et pour d'autres informations explicatives, veuillez consulter les notes en fin de ce tableau. 10 CountryExchange Sous-jacent contrats à terme Options sur contrats à terme Options sur actions Options sur actions ETF Options AllemagneEurex Dow Jones Italie Titans 30 Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (23 novembre 2005 CFTC No Action Lettre envoyée à Eurex) Approuvé pour la vente aux personnes des États-Unis (6 avril 2000 Lettre d'action de la CFTC non émise à Eurex) 3 Aucune offerte Approuvée pour les institutions américaines éligibles (27 juillet 2005 Lettre d'action de la SEC non émise à Eurex) Aucune offerte AllemagneEurex Dow Jones STOXX 600 Approuvé (18 juin 2007 Lettre de No-Action de CFTC émise à Eurex) Aucune offerte Aucune approuvée Aucune offerte AllemagneEurex Dow Jones STOXX 600 Secteur bancaire Approuvé à la vente aux personnes américaines (2 avril 2002 Eurex) Aucune offerte Pas approuvé Aucune offerte AllemagneEurex Dow Jones STOXX 600 Produits industriels Services approuvés en vente aux États-Unis Personnes (6 février 2008 Lettre de No-Action de la CFTC délivrée à Eurex) Aucune offerte Aucune approuvée Aucune offerte AllemagneEurex Dow Jones STOXX 600 Assurance approuvée (6 février 2008 Lettre de No-Action de la CFTC adressée à Eurex) Aucune offerte Non approuvée Aucune offerte AllemagneEurex Dow Jones STOXX 600 Médias Approuvé à la vente aux personnes des États-Unis (6 février 2008 Lettre de No-Action de CFTC délivrée à Eurex ) Aucun offert Non approuvé Aucun offert Pour les définitions de ldquoEligible US Institutionrdquo et ldquoIligible Optionrdquo et pour d'autres informations explicatives, veuillez consulter les notes en fin de ce tableau. 11 CountryExchange Sous-jacents contrats à terme Options sur contrats à terme Options sur actions Options ETF Options AllemagneEurex Dow Jones STOXX 600 Amplificateur personnel Produits ménagers Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (6 février 2008 CFTC No Action Lettre envoyée à Eurex) Dow Jones STOXX 600 Détaillant Non approuvé Aucun offert Non approuvé Aucun offert AllemagneEurex Dow Jones STOXX 600 Travel amp Loisir Approuvé à la vente aux personnes américaines (6 février 2008 CFTC No Action Lettre envoyée à Eurex) Aucune offerte Non approuvée Aucune offerte AllemagneEurex Dow Jones STOXX 600 Utilities Approuvé à la vente aux personnes des États-Unis (6 février 2008 Lettre d'action de la CFTC à l'Eurex) Aucune offerte Aucune approuvée Aucune offerte AllemagneEurex Dow Jones STOXX Large 200 Approuvé en vente aux États-Unis (6 février 2008 CFTC No-Action Lettre envoyée à Eurex) Aucune offerte Non approuvée Aucune offerte AllemagneEurex Dow Jones STOXX Mid 200 Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (18 juin 2007 Lettre de No-Action CFTC délivrée à Eurex) Aucune offerte Non approuvée Aucune offerte AllemagneEurex Dow Jones STOXX Small 200 Approuvé (6 février 2008 CFTC No Action Lettre envoyée à Eurex) Aucune offerte Non approuvée Aucune offerte AllemagneEurex Euro STOXX Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (5 juin 2012 certification) Aucun offert Non approuvé Aucun offert Pour les définitions De ldquoIligible US Institutionrdquo et ldquoEligible Optionrdquo et pour d'autres informations explicatives, voir les notes de fin à la fin de ce tableau. 12 CountryExchange Sous-jacents Contrats à terme Options sur contrats à terme Options sur actions Options sur actions ETF Options AllemagneEurex Euro STOXX 50 Indices financiers approuvés à la vente aux États-Unis Personnes (27 août 2012 certification) Aucune offerte Non approuvée Aucune offerte AllemagneEurex Euro STOXX Large 5 juin 2012 certification) Aucune offerte Non approuvée Aucune offerte AllemagneEurex Euro STOXX Mid Approuvé à la vente aux personnes américaines (5 juin 2012 certification) Aucune offerte Non approuvé Aucune offerte AllemagneEurex Euro STOXX Small Approuvé à la vente aux personnes américaines (5 juin 2012) Certification Aucune offre AllemagneEurex HEX 25 Finnois Non approuvé Aucun offert Approuvé pour les institutions américaines éligibles (27 juillet 2005 SEC No-Action Lettre envoyée à Eurex) Aucune offerte AllemagneEurex iShares DJ EURO STOXX Aucun offert Aucun offert Aucun offert Approuvé pour Institutions américaines éligibles (27 juillet 2005 SEC No Action Lettre envoyée à Eurex) AllemagneEurex KOSPI 200 Options6 Non approuvé Aucun offert Non approuvé Aucun offert AllemagneEurex MDAX Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (14 mars 2006 Lettre de la CFTC à l'Eurex ) Aucune offerte Non approuvée Aucune offerte AllemagneEurex Mini Euro STOXX 50 Indice de volatilité Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (20 juillet 2012 certification) Aucun offert Non approuvé Aucun offert Pour les définitions de ldquoEligible US Institutionrdquo et ldquoIligible Optionrdquo et pour d'autres explications Voir les notes à la fin de ce tableau. 13 CountryExchange Sous-jacents Contrats à terme Options sur contrats à terme Options sur actions Options sur actions ETF Options AllemagneEurex MSCI Tous les pays Asie Pacifique ex-Japon Approuvé pour vente aux États-Unis Personnes (17 juin 2013) Personnes (certification du 4 février 2014) Néant offert Néant offert Néant offert AllemagneEurex MSCI Emerging Markets Approuvé à la vente aux personnes américaines (Février 4, 2014 certification) Aucune offerte Aucune approuvée Aucune offerte AllemagneEurex MSCI Emerging Markets Asia 4, 2014 certification) Aucune offerte AllemagneEurex MSCI Emerging Markets EMEA Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (4 février 2014 certification) Aucune offerte Non approuvée Aucune offerte AllemagneEurex MSCI Emerging Markets Latin America , Certification 2014) Aucune offerte Non approuvée Aucune offerte AllemagneEurex MSCI Europe Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (certification du 17 juin 2013) Aucune offerte Non approuvée Aucune offerte AllemagneEurex MSCI Europe Growth Offert Non approuvé Aucun offert AllemagneEurex MSCI Europe Valeur Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (certification du 4 février 2014) Néant offert Non approuvé Aucun offert AllemagneEurex MSCI Inde Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (certification du 4 février 2014) Pour les définitions de ldquoEligible US Institutionrdquo et ldquoIligible Optionrdquo et pour d'autres informations explicatives, veuillez vous reporter aux notes de fin de ce tableau. 14 CountryExchange Sous-jacents Contrats à terme Options sur contrats à terme Options sur actions Options sur actions ETF Options AllemagneEurex MSCI Japon Approuvé à la vente aux personnes américaines (certification du 17 juin 2013) Aucune offerte Aucune offerte Aucune offerte AllemagneEurex MSCI Malaysia ) Aucune offerte Aucune offerte Aucune offerte AllemagneEurex MSCI Afrique du Sud Approuvée à la vente aux États-Unis Personnes (certification du 4 février 2014) Aucune offerte Aucune offerte Aucune offerte AllemagneEurex MSCI Thaïlande Aucune offre AllemagneEurex MSCI World Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (certification Juin 17, 2013) Aucune offerte Non approuvé Aucune offerte AllemagneEurex Autres Dow Jones Euro STOXX Secteurs Non approuvé Aucun offert Non approuvé Aucun offert AllemagneEurex Autres Dow Jones STOXX 600 Secteurs de marché Non approuvé Aucun offered Not approved None offered GermanyEurex RDX USD12 Not approved None offered Not approved None offered GermanyEurex Single name equities Not approved None offered Approved for options on individual German, Swiss, Finnish, Dutch, Italian, and French equities5 for Eligible US Institutions (July 27, 2005 SEC No-Action Letter issued to Eurex) None offered For the definitions of ldquoEligible US Institutionrdquo and ldquoEligible Optionrdquo and for other explanatory information, please see the endnotes at the end of this table. 15 CountryExchange Underlying Futures Contracts Options on Futures Contracts Equity Options ETF Options GermanyEurex SLI Swiss Leader Approved for sale to U. S. Persons (August 18, 2008 CFTC No-Action Letter issued to Eurex) None offered Not approved None offered GermanyEurex STOXX Europe 600 Approved for sale to U. S. Persons (June 5, 2012 certification) None offered Not approved None offered GermanyEurex STOXX Europe Large 200 Approved for sale to U. S. Persons (June 5, 2012 certification) None offered Not approved None offered GermanyEurex STOXX Europe Mid 200 Approved for sale to U. S. Persons (June 5, 2012 certification) None offered Not approved None offered GermanyEurex STOXX Europe Small 200 Approved for sale to U. S. Persons (June 5, 2012 certification) None offered Not approved None offered GermanyEurex Swiss Market Not approved None offered Approved for Eligible U. S. Institutions (July 27, 2005 SEC No-Action Letter issued to Eurex) Approved for Eligible U. S. Institutions (July 27, 2005 SEC No-Action Letter issued to Eurex) GermanyEurex Swiss Market Index Midcap (SMIM) Approved for sale to U. S. Persons (August 18, 2008 CFTC No-Action Letter issued to Eurex) None offered Not approved None offered GermanyEurex TECDAX Approved for sale to U. S. Persons (August 18, 2008 CFTC No-Action Letter issued to Eurex) None offered Approved for Eligible U. S. Institutions (July 27, 2005 SEC No-Action Letter issued to Eurex) None offered For the definitions of ldquoEligible U. S. Institutionrdquo and ldquoEligible Optionrdquo and for other explanatory information, please see the endnotes at the end of this table. 16 CountryExchange Underlying Futures Contracts Options on Futures Contracts Equity Options ETF Options GreeceAthens Exchange Derivatives Market FTSEASE 20 Not approved None offered Not approved None offered GreeceAthens Exchange Derivatives Market FTSEASE Mid-40 Not approved None offered Not approved None offered Hong KongHong Kong Exchanges and Clearing Ltd. (HKEX) CES China 120 Approved for sale to U. S. Persons (September 17, 2013 certification) None offered None offered None offered Hong KongHong Kong Exchanges and Clearing Ltd. (HKEX) DJIA Not approved None offered None offered None offered Hong KongHong Kong Exchanges and Clearing Ltd. (HKEX) FTSEXinhua China 25 Approved for sale to U. S. Persons (September 26, 2006 CFTC No-Action Letter issued to HKFE) None offered Not approved None offered Hong KongHong Kong Exchanges and Clearing Ltd. (HKEX) Hang Seng Approved for sale to U. S. Persons (June 1, 1994 CFTC No-Action Letter issued to HKFE)3 None offered Approved for Eligible U. S. Institutions (September 26, 1995 SEC No-Action Letter issued to HKFE) None offered Hong KongHong Kong Exchanges and Clearing Ltd. (HKEX) HSCEI Dividend Point Index Not Approved None offered None offered None offered Hong KongHong Kong Exchanges and Clearing Ltd. (HKEX) H-Shares (Hang Seng China Enterprises Index) Approved for sale to U. S. Persons (September 26, 2006 CFTC No-Action Letter issued to HKFE) None offered Not approved None offered Hong KongHong Kong Exchanges and Clearing Ltd. (HKEX) HSI Volatility Index (VHSI) Approved for sale to U. S. Persons (September 17, 2013 certification) None offered None offered None offered For the definitions of ldquoEligible U. S. Institutionrdquo and ldquoEligible Optionrdquo and for other explanatory information, please see the endnotes at the end of this table. 17 CountryExchange Underlying Futures Contracts Options on Futures Contracts Equity Options ETF Options Hong KongHong Kong Exchanges and Clearing Ltd. (HKEX) Mini Hang Seng Approved for sale to U. S. Persons (January 16, 2009 CFTC No-Action Letter issued to HKFE) None offered Not approved None offered Hong KongHong Kong Exchanges and Clearing Ltd. (HKEX) Mini Hang Seng China Enterprises Index Approved for sale to U. S. Persons (January 16, 2009 CFTC No-Action Letter issued to HKFE) None offered Not approved None offered HungaryBudapest Stock Exchange BUX Not approved None offered None offered None offered IndiaBombay Stock Exchange (BSE) BSE Sensitive Index of 30 Stocks (Sensex)9 Approved for sale to U. S. Persons (June 14, 2006 CFTC No-Action Letter issued to BSE) None offered Not approved None offered IndiaBombay Stock Exchange (BSE) DOLLEX-309 Not approved None offered Not approved None offered IndiaBombay Stock Exchange (BSE) SampP BSE 1009 Approved for sale to U. S. Persons (September 24, 2013 certification) None offered Not approved None offered IndiaNational Stock Exchange of India Ltd. (NSE) Bank Nifty9 Not approved None offered Not approved None offered IndiaNational Stock Exchange of India Ltd. (NSE) CNXIT9 Not approved None offered Not approved None offered IndiaNational Stock Exchange of India Ltd. (NSE) SampP CNX Nifty (ldquoNifty 50rdquo)9 Approved for sale to U. S. Persons (October 17, 2003 CFTC No-Action Letter issued to NSE) None offered Not approved None offered For the definitions of ldquoEligible U. S. Institutionrdquo and ldquoEligible Optionrdquo and for other explanatory information, please see the endnotes at the end of this table. 18 CountryExchange Underlying Futures Contracts Options on Futures Contracts Equity Options ETF Options IrelandIrish Stock Exchange Single name equities None offered None offered Not approved4 None offered IsraelTel Aviv Stock Exchange TA 25 Not approved None offered Not approved None offered IsraelTel Aviv Stock Exchange TA Banks Not approved None offered Not approved None offered ItalyBorsa Italiana ndash IDEM FTSE MIB Dividend Approval pending None offered None offered None offered ItalyBorsa Italiana ndash IDEM FTSE MIB4 Approved for sale to U. S. Persons (August 30, 2004 CFTC No-Action Letter issued to Borsa Italiana) None offered Approved for Eligible U. S. Institutions (September 24, 2004 No-Action Letter issued to Borsa Italiana) None offered ItalyBorsa Italiana ndash IDEM Mini FTSE MIB Approved for sale to U. S. Persons (August 30, 2004 CFTC No-Action Letter issued to Borsa Italiana) None offered None offered None offered ItalyBorsa Italiana ndash IDEM Single name equities Not approved None offered Approved for Eligible U. S. Institutions (see September 1, 1998 SEC No-Action Letter issued to Borsa Italiana with respect to options on individual ISE equities)4,5 None offered JapanOsaka Exchange (OSE)16 DJIA Approved for sale to U. S. Persons (June 15, 2012 certification) None offered None offered None offered For the definitions of ldquoEligible U. S. Institutionrdquo and ldquoEligible Optionrdquo and for other explanatory information, please see the endnotes at the end of this table. 19 CountryExchange Underlying Futures Contracts Options on Futures Contracts Equity Options ETF Options JapanOsaka Exchange (OSE)16 FTSE Japan Approved for sale to U. S. Persons (February 13, 2003 No-Action Letter issued to OSE) None offered None offered None offered JapanOsaka Exchange (OSE)16 Mini Nikkei 225Intercontract Spread Approved for sale to U. S. Persons (July 11, 2006 CFTC No-Action Letter issued to OSE)3 None offered None offered None offered JapanOsaka Exchange (OSE)16 Mini TOPIX Approved for sale to U. S. Persons (November 9, 2009 CFTC No-Action Letter issued to TSE) None offered None offered None offered JapanOsaka Exchange (OSE)16 Nikkei 225 Dividend Not approved None offered None offered None offered JapanOsaka Exchange (OSE)16 Nikkei 225Intercontract Spread Approved for sale to U. S. Persons (January 16, 1992 CFTC No-Action Letter issued to OSE)3 None offered Approved for Eligible U. S. Institutions (July 23, 1999 SEC No-Action Letter issued to OSE) None offered JapanOsaka Exchange (OSE)16 Nikkei Stock Average Volatility Approved for sale to U. S. Persons (March 9, 2012 certification) None offered None offered None offered JapanOsaka Exchange (OSE)16 RussellNomura Prime Approved for sale to U. S. Persons (March 14, 2005 No-Action Letter issued to OSE) None offered None offered None offered For the definitions of ldquoEligible U. S. Institutionrdquo and ldquoEligible Optionrdquo and for other explanatory information, please see the endnotes at the end of this table. 20 CountryExchange Underlying Futures Contracts Options on Futures Contracts Equity Options ETF Options JapanOsaka Exchange (OSE)16 Single name equities None offered None offered Approved for Eligible U. S. Institutions for Eligible Options on individual equities that are listed and traded on the OSE or other Japanese exchanges and that meet OSE selection standards (March 14, 2014 Representation Letter from Tokyo Stock Exchange and Osaka Securities Exchange to SEC) None offered JapanOsaka Exchange (OSE)16 Tokyo Stock Exchange REIT Approved for sale to U. S. Persons (November 9, 2009 CFTC No-Action Letter issued to TSE) None offered None offered None offered JapanOsaka Exchange (OSE)16 TOPIX Approved for sale to U. S. Persons (January 16, 1992 CFTC No-Action Letter issued to TSE)3 None offered Approved for Eligible U. S. Institutions (July 27, 1999 SEC No-Action Letter issued to TSE) None offered JapanOsaka Exchange (OSE)16 TOPIX 150 Approved for sale to U. S. Persons (May 23, 2001 CFTC No-Action Letter issued to TSE)3 None offered Approved for Eligible U. S. Institutions (November 15, 2002 SEC No-Action Letter issued to TSE) None offered JapanOsaka Exchange (OSE)16 TOPIX Banks Not approved None offered None offered None offered For the definitions of ldquoEligible U. S. Institutionrdquo and ldquoEligible Optionrdquo and for other explanatory information, please see the endnotes at the end of this table. 21 CountryExchange Underlying Futures Contracts Options on Futures Contracts Equity Options ETF Options JapanOsaka Exchange (OSE)16 TOPIX Core30 Approved for sale to U. S. Persons (November 9, 2009 CFTC No-Action Letter issued to TSE) None offered None offered None offered JapanTokyo Financial Exchange (TFX) Nikkei 225 Margin Not approved None offered None offered None offered Korea ndash see South Korea - - - - - MalaysiaBursa Malaysia Derivatives Berhad (BMD) FTSE Bursa Malaysia Kuala Lumpur Composite Approved for sale to U. S. Persons (June 28, 2011 CFTC No-Action Letter issued to Bursa Malaysia Derivatives Berhad) None offered Not approved None offered MexicoMexican Derivatives Exchange (MEXDER) IPC Approved for sale to U. S. Persons (August 24, 2006 CFTC No-Action Letter issued to Mercado Mexicano de Derivados, S. A. de C. V.) Approved for sale to U. S. Persons (August 24, 2006 CFTC No-Action Letter issued to Mercado Mexicano de Derivados, S. A. de C. V.) None offered Not approved Netherlands Euronext Amsterdam Derivatives Markets N. V.16 AEX Approved for sale to U. S. Persons (April 7, 2003 CFTC No-Action Letter issued to Euronext Amsterdam Derivatives Markets N. V.) None offered Approved for Eligible U. S. Institutions (September 17, 2014 Representation Letter from Euronext Amsterdam to SEC)4 None offered Netherlands Euronext Amsterdam Derivatives Markets N. V.16 AEX Mini Approved for sale to U. S. Persons (September 13, 2013 certification) None offered Not approved None offered For the definitions of ldquoEligible U. S. Institutionrdquo and ldquoEligible Optionrdquo and for other explanatory information, please see the endnotes at the end of this table. 22 CountryExchange Underlying Futures Contracts Options on Futures Contracts Equity Options ETF Options Netherlands Euronext Amsterdam Derivatives Markets N. V.16 Amsterdam Mid-Kap Not approved None offered Not approved None offered Netherlands Euronext Amsterdam Derivatives Markets N. V.16 FTSE Eurotop 100 Approved for sale to U. S. Persons (May 14, 1996 CFTC No-Action Letter issued to Financiele Termijnmarkt Amsterdam)3 None offered Not approved None offered Netherlands Euronext Amsterdam Derivatives Markets N. V.16 Light AEX Approved for sale to U. S. Persons (April 7, 2003 CFTC No-Action Letter issued to Euronext Amsterdam Derivatives Markets N. V.) None offered Not approved None offered Netherlands Euronext Amsterdam Derivatives Markets N. V.16 Single name equities Not approved None offered Approved for Eligible U. S. Institutions for Eligible Options on individual equities that are listed and traded on Euronext Amsterdam or other specified markets17 (September 17, 2014 Representation Letter from Euronext Amsterdam to SEC)4,5 None offered New ZealandNZFOE NZSE 10 Not approved Not approved None offered None offered NorwayOslo Stock Exchange OBX Not approved None offered Not approved None offered NorwayOslo Stock Exchange Single name equities None offered None offered Not approved4,11 None offered For the definitions of ldquoEligible U. S. Institutionrdquo and ldquoEligible Optionrdquo and for other explanatory information, please see the endnotes at the end of this table. 23 CountryExchange Underlying Futures Contracts Options on Futures Contracts Equity Options ETF Options PolandWarsaw Stock Exchange WIG20 Approval pending None offered Not approved None offered PortugalEuronext Lisbon PSI 20 Not approved Not approved None offered4 None offered PortugalEuronext Lisbon Single name equities Not approved None offered Not approved4 None offered Russia Single name equitiesmdashsee London Stock Exchange14 - - - - RussiaRussian Trading System Stock Exchange (RTS) RTS Index Approval pending None offered Not approved None offered SingaporeSingapore Exchange Derivatives Trading Ltd. (SGX-DT) Dow Jones Thailand Not approved (the requested approval was deemed withdrawn by the CFTC in 2004) None offered None offered None offered SingaporeSingapore Exchange Derivatives Trading Ltd. (SGX-DT) Euro STOXX 50 Approved for sale to U. S. Persons (March 22, 2012 certification) None offered None offered None offered SingaporeSingapore Exchange Derivatives Trading Ltd. (SGX-DT) FTSEXinhua China A50 Approved for sale to U. S. Persons (January 26, 2012 certification) None offered None offered None offered SingaporeSingapore Exchange Derivatives Trading Ltd. (SGX-DT) Mini Nikkei 225 Approved for sale to U. S. Persons (December 23, 2009 CFTC No-Action Letter issued to SGX-DT) None offered None offered None offered SingaporeSingapore Exchange Derivatives Trading Ltd. (SGX-DT) MSCI Asia APEX 50 Approved for sale to U. S. Persons (January 26, 2012 certification) None offered None offered None offered For the definitions of ldquoEligible U. S. Institutionrdquo and ldquoEligible Optionrdquo and for other explanatory information, please see the endnotes at the end of this table. 24 CountryExchange Underlying Futures Contracts Options on Futures Contracts Equity Options ETF Options SingaporeSingapore Exchange Derivatives Trading Ltd. (SGX-DT) MSCI Hong Kong Approved for sale to U. S. Persons (December 17, 1999 CFTC No-Action Letter issued to SIMEX) None offered None offered None offered SingaporeSingapore Exchange Derivatives Trading Ltd. (SGX-DT) MSCI India Approved for sale to U. S. Persons (January 20, 2014 certification) None offered None offered None offered SingaporeSingapore Exchange Derivatives Trading Ltd. (SGX-DT) MSCI Indonesia Approved for sale to U. S. Persons (October 2, 2012 certification) None offered None offered None offered SingaporeSingapore Exchange Derivatives Trading Ltd. (SGX-DT) MSCI Philippines Approved for sale to U. S. Persons (January 20, 2014 certification) None offered None offered None offered SingaporeSingapore Exchange Derivatives Trading Ltd. (SGX-DT) MSCI Singapore Free Approved for sale to U. S. Persons (July 11, 2000 CFTC No-Action Letter issued to SGX-DT)3 None offered None offered None offered SingaporeSingapore Exchange Derivatives Trading Ltd. (SGX-DT) MSCI Taiwan Approved for sale to U. S. Persons (August 29, 1997 CFTC No-Action Letter issued to SIMEX)3 Approved for sale to U. S. Persons3 None offered None offered SingaporeSingapore Exchange Derivatives Trading Ltd. (SGX-DT) MSCI Thailand Approved for sale to U. S. Persons (January 20, 2014 certification) None offered None offered None offered SingaporeSingapore Exchange Derivatives Trading Ltd. (SGX-DT) Nikkei Approved for sale to U. S. Persons (December 5, 1986 CFTC No-Action Letter issued to SIMEX)3 Approved for sale to U. S. Persons (December 5, 1986 CFTC No-Action Letter issued to SIMEX) 3 None offered None offered For the definitions of ldquoEligible U. S. Institutionrdquo and ldquoEligible Optionrdquo and for other explanatory information, please see the endnotes at the end of this table. 25 CountryExchange Underlying Futures Contracts Options on Futures Contracts Equity Options ETF Options SingaporeSingapore Exchange Derivatives Trading Ltd. (SGX-DT) Nikkei 300 Approved for sale to U. S. Persons (December 13, 1995 CFTC No-Action Letter issued to SIMEX)3 Approved for sale to U. S. Persons (December 13, 1995 CFTC No-Action Letter issued to SIMEX)3 None offered None offered SingaporeSingapore Exchange Derivatives Trading Ltd. (SGX-DT) SampP CNX Nifty (ldquoNifty 50rdquo) Approved for sale to U. S. Persons (January 7, 2004 CFTC No-Action Letter issued to SGX-DT) None offered Not approved None offered SingaporeSingapore Exchange Derivatives Trading Ltd. (SGX-DT) SGX MSCI Japan Approved for sale to U. S. Persons (February 13, 2003 CFTC No-Action Letter issued to SGX-DT) None offered None offered None offered SingaporeSingapore Exchange Derivatives Trading Ltd. (SGX-DT) SGX Straits Times (STI) Not approved None offered None offered None offered SingaporeSingapore Exchange Derivatives Trading Ltd. (SGX-DT) USD Nikkei Approved for sale to U. S. Persons (May 24, 2007 CFTC No-Action Letter issued to SGX-DT) None offered None offered None offered South AfricaJSESAFEX ALSIFTSE JSE 40 Approved for sale to U. S. Persons (July 18, 2002 CFTC No-Action Letter issued to SAFEX) None offered Not approved None offered South AfricaJSESAFEX Financial Not approved None offered None offered None offered South AfricaJSESAFEX FTSEJSE Shareholder Weighted Top 40 Index (DTOP) Not approved Not approved None offered None offered South AfricaJSESAFEX Industrial Not approved None offered None offered None offered For the definitions of ldquoEligible U. S. Institutionrdquo and ldquoEligible Optionrdquo and for other explanatory information, please see the endnotes at the end of this table. 26 CountryExchange Underlying Futures Contracts Options on Futures Contracts Equity Options ETF Options South AfricaJSESAFEX Mining Not approved None offered None offered None offered South KoreaKorea Exchange KOSDAQ 50 Plus Not approved Not approved None offered None offered South KoreaKorea Exchange KOSPI 200 Approved for sale to U. S. Persons (November 26, 2008 CFTC No-Action Letter issued to Korea Futures Exchange) None offered Not approved None offered SpainMadrid Stock Exchange Single name equities None offered None offered Not approved4 None offered SpainMEFF IBEX 35 Approved for sale to U. S. Persons (August 8, 1994 CFTC No-Action Letter issued to MEFF)3 None offered Not approved None offered SpainMEFF IBEX 35 Mini Not approved Not approved None offered None offered SpainMEFF SampP Euro Approved for sale to U. S. Persons (June 14, 2001 CFTC No-Action Letter issued to MEFF) None offered None offered None offered SpainMEFF SampP Europe 350 Approved for sale to U. S. Persons (June 14, 2001 CFTC No-Action Letter issued to MEFF) None offered None offered None offered SwedenOMHEX HEXTECH Not approved Not approved None offered None offered SwedenOMHEX HEXTEMP Not approved None offered None offered None offered SwedenOMX Nordic Exchange Stockholm AB NOX Not approved None offered Not approved None offered For the definitions of ldquoEligible U. S. Institutionrdquo and ldquoEligible Optionrdquo and for other explanatory information, please see the endnotes at the end of this table. 27 CountryExchange Underlying Futures Contracts Options on Futures Contracts Equity Options ETF Options SwedenOMX Nordic Exchange Stockholm AB OBX Not approved None offered Not approved None offered SwedenOMX Nordic Exchange Stockholm AB OMXcap Approved for sale to U. S. Persons (May 25, 2000 CFTC No-Action Letter issued to OM Stockholm)3 None offered Not approved None offered SwedenOMX Nordic Exchange Stockholm AB OMXS30 (formerly OMX) Approved for sale to U. S. Persons (June 3, 1998 CFTC No-Action Letter issued to OM Stockholm)3 None offered Not approved None offered SwedenOMX Nordic Exchange Stockholm AB Single name equities Not approved None offered Not approved4,11 None offered SwedenOMX Nordic Exchange Stockholm AB VINX30 Approved for sale to U. S. Persons (November 13, 2007 CFTC No-Action Letter issued to OMX Stockholm) None offered Not approved Not approved SwitzerlandSIX Swiss Exchange Ltd Single name equities None offered None offered Not approved4,5 None offered TaiwanTaiwan Futures Exchange Electronic Sector Approved for sale to U. S. Persons (May 16, 2005 CFTC No-Action Letter issued to Taiwan Futures Exchange) None offered Not approved None offered TaiwanTaiwan Futures Exchange Finance Sector Approved for sale to U. S. Persons (May 16, 2005 CFTC No-Action Letter issued to Taiwan Futures Exchange) None offered Not approved None offered For the definitions of ldquoEligible U. S. Institutionrdquo and ldquoEligible Optionrdquo and for other explanatory information, please see the endnotes at the end of this table. 28 CountryExchange Underlying Futures Contracts Options on Futures Contracts Equity Options ETF Options TaiwanTaiwan Futures Exchange GreTai Securities Market Capitalized Weighted Approved for sale to U. S. Persons (October 24, 2011 No-Action Letter issued to Taiwan Futures Exchange) None offered Not approved None offered TaiwanTaiwan Futures Exchange Mini-TAIEX Approved for sale to U. S. Persons (July 1, 2004 CFTC No-Action Letter issued to Taiwan Futures Exchange) None offered None offered None offered TaiwanTaiwan Futures Exchange MSCI Taiwan Approved for sale to U. S. Persons (October 12, 2006 CFTC No-Action Letter issued to Taiwan Futures Exchange) None offered Not approved None offered TaiwanTaiwan Futures Exchange TAIEX Approved for sale to U. S. Persons (July 1, 2004 CFTC No-Action Letter issued to Taiwan Futures Exchange) None offered Not approved None offered TaiwanTaiwan Futures Exchange Taiwan Stock Exchange Non-Finance Non-Electronics Approved for sale to U. S. Persons (April 1, 2008 CFTC No-Action Letter issued to Taiwan Futures Exchange) None offered Not approved None offered TaiwanTaiwan Futures Exchange TSEC Taiwan 50 Not approved None offered None offered None offered ThailandThailand Futures Exchange PCL SET50 Approved for sale to U. S. Persons (November 26, 2008 CFTC No-Action Letter issued to Thailand Futures Exchange) None offered Not approved None offered For the definitions of ldquoEligible U. S. Institutionrdquo and ldquoEligible Optionrdquo and for other explanatory information, please see the endnotes at the end of this table. 29 CountryExchange Underlying Futures Contracts Options on Futures Contracts Equity Options ETF Options TurkeyBorsa stanbul Derivatives Market (VIOP) BIST 30 (formerly ISE 30)13 Approved for sale to U. S. Persons (August 17, 2010 CFTC No-Action Letter issued to Turkish Derivatives Exchange) None offered Not approved None offered U. K.EDX London Exchange KFXFlex KFX Not approved None offered Approved for Eligible U. S. Institutions (October 29, 2003 SEC No-Action letter issued to EDX London Exchange) None offered U. K.EDX London Exchange OBXFlex OBX Not approved None offered Approved for Eligible U. S. Institutions (October 29, 2003 SEC No-Action letter issued to EDX London Exchange) None offered U. K.EDX London Exchange OMXFlex OMX None offered None offered Approved for Eligible U. S. Institutions (October 29, 2003 SEC No-Action letter issued to EDX London Exchange)4 None offered U. K.EDX London Exchange Single name equities None offered None offered Approved for options on individual Swedish, Norwegian and Danish equities11 for Eligible U. S. Institutions (October 29, 2003 SEC No-Action letter issued to EDX London Exchange) None offered For the definitions of ldquoEligible U. S. Institutionrdquo and ldquoEligible Optionrdquo and for other explanatory information, please see the endnotes at the end of this table. 30 CountryExchange Underlying Futures Contracts Options on Futures Contracts Equity Options ETF Options U. K.LIFFE (ICE Futures Europe)16 FTSE 100 Approved for sale to U. S. Persons (January 16, 1990 CFTC No-Action Letter issued to LIFFE)3 None offered Approved for Eligible U. S. Institutions (May 1, 1992 SEC No-Action Letter issued to LIFFE)4 None offered U. K.LIFFE (ICE Futures Europe)16 FTSE 100 Dividend - RDSA Withholding Not approved None offered None offered None offered U. K.LIFFE (ICE Futures Europe)16 FTSE 100 FLEX None offered None offered Approved for Eligible U. S. Institutions (March 6, 1996 SEC No-Action Letter issued to LIFFE) None offered U. K.LIFFE (ICE Futures Europe)16 FTSE 250 (2GBP) Approved for sale to U. S. Persons (January 10, 2014 certification) None offered None offered None offered U. K.LIFFE (ICE Futures Europe)16 FTSE 250 (Mid-Cap) Approved for sale to U. S. Persons (July 27, 1994 CFTC No-Action Letter issued to LIFFE)3 None offered None offered None offered U. K.LIFFE (ICE Futures Europe)16 FTSE Eurotop 100 Approved for sale to U. S. Persons (March 10, 2000 CFTC No-Action Letter issued to LIFFE)3 None offered None offered None offered U. K.LIFFE (ICE Futures Europe)16 Mini FTSE 100 Approved for sale to U. S. Persons (May 30, 2001 CFTC No-Action letter issued to LIFFE)3 None offered None offered None offered U. K.LIFFE (ICE Futures Europe)16 MSCI Euro Approved for sale to U. S. Persons (April 6, 2000 CFTC No-Action Letter issued to LIFFE)3 None offered None offered None offered For the definitions of ldquoEligible U. S. Institutionrdquo and ldquoEligible Optionrdquo and for other explanatory information, please see the endnotes at the end of this table. 31 CountryExchange Underlying Futures Contracts Options on Futures Contracts Equity Options ETF Options U. K.LIFFE (ICE Futures Europe)16 MSCI Europe (Euro-denominated) Approved for sale to U. S. Persons (December 6, 2013 certification) None offered None offered None offered U. K.LIFFE (ICE Futures Europe)16 MSCI Pan-Euro Approved for sale to U. S. Persons (April 6, 2000 CFTC No-Action Letter issued to LIFFE)3 None offered None offered None offered U. K.LIFFE (ICE Futures Europe)16 Single name equities Not approved None offered Approved for Eligible Options on individual equity securities on specified non-U. S. exchanges15 for Eligible U. S. Institutions (March 14, 2014 Representation Letter from ICE Futures Europe to SEC) None offered U. K.LIFFE (ICE Futures Europe)16 TOPIX Approved for sale to U. S. Persons (December 1, 2011 certification) None offered None offered None offered U. K.London Stock Exchange Derivatives FTSE 100 Approved for sale to U. S. Persons (August 28, 2014 certification) None offered Not approved4 None offered U. K.London Stock Exchange Derivatives FTSE UK Large Cap Super Liquid (FTSE SLQ) Approved for sale to U. S. Persons (August 28, 2014 certification) None offered None offered None offered U. K.London Stock Exchange Derivatives Single name equities None offered None offered Not approved (see U. K.LIFFE)4 None offered U. K.Turquoise Global Holdings Limited FTSE 100 Approved for sale to U. S. Persons (June 1, 2012 certification) None offered Not approved4 None offered 32 NOTE: This Chart covers those products and exchanges that are likely to be of greatest interest to market participants in the United States. It is not, therefore, intended to be exhaustive, and is presented without any representation or warranty as to its accuracy, completeness or timeliness. Transmission or receipt of this information does not create an attorney-client relationship with Katten Muchin Rosenman LLP, and the information herein should not be used or relied upon in regard to any particular facts or circumstances without first consulting a lawyer. This Chart does not express any opinion as to the potential application of the laws of any jurisdiction other than the United States. Questions regarding the permissibility of trading in products that are not included in this Chart should be addressed to James D. Van De Graaff at 1.312.902.5227, Kenneth M. Rosenzweig at 1.312.902.5381, Kevin M. Foley at 1.312.902.5372, Gary DeWaal at 1.212.940.6558, Christian B. Hennion at 1.312.902.5521 or Blake J. Brockway at 1.312.902.5438. ldquoEligible U. S. Institutionrdquo: As used in this Chart, in accordance with SEC no-action letters, the term ldquoEligible U. S. Institutionrdquo means, in general, a U. S. Person that (i) is a ldquoqualified institutional buyerrdquo as defined in Rule 144A(a)(1) under the Securities Act of 1933, and (ii) has had prior actual experience in trading U. S.-listed options contracts. For information regarding working definitions of ldquoU. S. Personrdquo as that term is used in this Chart, please contact Katten Muchin Rosenman LLP. ldquoEligible Optionrdquo: As used in this Chart, in accordance with SEC no-action letters, the term ldquoEligible Optionrdquo means an index option or option on an individual security traded on a Foreign Options Market that is not fungible or interchangeable with options traded on any market other than the Foreign Options Market and, accordingly, each position in an Eligible Option issued by a clearing member of the Foreign Options Market can be closed out only on the Foreign Options Market. A ldquoForeign Options Marketrdquo means a non-U. S. derivatives market: (1) on which Eligible Options trade and (2) that is an organized exchange operated and regulated outside the United States. See LIFFE AampM and Class Relief, SEC No-Action Letter (Jul. 1, 2013) available here. 1 Reserved 2 The CFTC No-Action Letter also applies to BMampF Bovesparsquos ldquoIbovespa Rolloverrdquo and ldquoForward Points on the Ibovespardquo transactions. 3 The index is included in the CFTCrsquos and SECrsquos joint order dated May 31, 2002, extending the exclusion of such index from the definition of ldquonarrow-based security indexrdquo under the Commodity Exchange Act and Securities Exchange Act of 1934 beyond its expiration date of July 11, 2002 (the ldquoJoint Orderrdquo). Foreign futures contracts or options on futures contracts on ldquonarrow-based securities indexesrdquo may not be offered or sold to U. S. Persons without the CFTC and SEC first developing joint regulations, which has not yet been done. Accordingly, the Joint Order effectively allows the stock index futures contracts and options on futures contracts that are based on the security indexes included in the Joint Order, which were granted no-action relief by the CFTC prior to the enactment of the Commodity Futures Modernization Act (ldquoCFMArdquo) on December 21, 2000, to continue to be offered and sold to U. S. Persons after July 11, 2002, the date that the exclusion set forth in the CFMA was to expire. 4 Bclear allows members to submit an option contract on a non-U. S. security that has been negotiated and completed as an over-the-counter (OTC) transaction so that LIFFE may replace the OTC transaction with an equivalent LIFFE options contract. LIFFE members that intend to offer or sell such products to U. S. Persons must satisfy the following conditions: (i) Bclear services may only be offered to a U. S. person that qualifies as an Eligible U. S. Institution (see above) (ii) the LIFFE member must obtain and maintain certain representations from the customer and (iii) before transacting, and on an annual basis thereafter, the LIFFE member must file a declaration with LIFFE. For additional information on these conditions, see LIFFE London Notice No. 3732. LIFFE maintains a list of Eligible Options, which includes (1) LIFFE individual equity options based on the securities of non-U. S. issuers and (2) LIFFE index options based on indexes that contain no component securities of U. S. issuers. The list of Eligible Options may be accessed here. 5 The SEC also has approved for Eligible U. S. Institutions all options on individual German-, Swiss-, Finnish-, Dutch-, Italian - and French-issued equities where those options are now or in the future listed on Eurex. Options on equities issued in any other country have not been approved at this time for trading by U. S. Persons on Eurex. 6 Eurex offers a KOSPI product that Eurex describes as a daily futures contract that expires every night, with any net open positions at the end of trading resulting in the establishment of a corresponding position in the Korean Exchangersquos KOSPI 200 Options (with strike prices, expiries, putcall and premiums) at the start of the next trading session on the Korean Exchange. 7 Pursuant to Eurex Circular 28111, the Dow Jones STOXX 600 Personal amp Household Goods Sector will no longer be tradable on Eurex trading terminals in the United States. after the close of business on February 29, 2012. The previously issued no-action letter approving such product for sale to U. S. Persons (February 6, 2008 CFTC No-Action Letter issued to Eurex) has not been withdrawn. 8 Pursuant to Eurex Circular 26011, the Dow Jones Euro STOXX Banking Sector is no longer tradable on Eurex trading terminals in the United States see also Eurex Circular 28111. The previously issued no-action letter approving such product for sale to U. S. Persons (April 2, 2002 CFTC No-Action Letter issued to Eurex) has not been withdrawn. 9 Additional restrictions apply to the trading of these products by U. S. Persons. 10 Reserved 11 The SEC also has approved for Eligible U. S. Institutions all options on individual Swedish-, Norwegian - and Danish-issued equities where those options are now or in the future listed on the EDX London exchange. Options on equities issued in any other country have not been approved at this time for trading by U. S. Persons on the EDX London Exchange. Note: EDX London Exchange has been acquired by the Turquoise Exchange. 12 The RDX USD Index futures and options contracts have not been approved for sale to U. S. Persons. The CFTC approved a similar Eurex contract (RDXxt USD ndash RDX Extended Index futures contract) for sale to U. S. Persons in a no-action letter issued on March 6, 2008, but Eurex subsequently delisted the contract. 13 The Istanbul Stock Exchange (ISE) is now part of the Borsa Istanbul (BIST). As such, references to ISE 30 have been changed to BIST 30 on VIOPrsquos trading platform and the CFTCrsquos website. For the definitions of ldquoEligible U. S. Institutionrdquo and ldquoEligible Optionrdquo and for other explanatory information, please see the endnotes at the end of this table. 33 60970926 14 The London Stock Exchange offers options on Russian equity products through its International Order Book. Providing all applicable conditions are met, Eligible U. S. Institutions may trade these options through the Bclear service offered by LIFFE. See Footnote 4. 15 ICE Futures Europe listed the following non-U. S. stock exchanges in its claim for class relief: Borsa Italiana, Cophenhagen Stock Exchange, Deutsche Boerse, Euronext Amsterdam, Euronext Brussels, Euronext Lisbon, Euronext Paris, Helsinki Stock Exchange, Irish Stock Exchange, London Stock Exchange, London Stock Exchange International Order Book, Madrid Stock Exchange, Oslo Stock Exchange, SIX Swiss Exchange, Stockholm Stock Exchange and Vienna Stock Exchange. 16 This exchange has claimed relief under LIFFE AampM and Class Relief SEC No-Action Letter (Jul. 1, 2013) for Foreign Options Markets engaging in familiarization activities with Eligible U. S. Institutions with respect to Eligible Options. 17 Euronext Amsterdam listed the following regulated markets elsewhere in Europe for class relief: Euronext Brussels, Euronext Paris, London Stock Exchange, Deutsche Borse, Borsa Italiana, Bolsas y Mercados Espanoles, Swiss Exchange, OMX Stockholm, Oslo Stock Exchange, OMX Copenhagen, Weiner Borse, Irish Stock Exchange and OMX Helsinki. 18 Euronext Paris listed the following regulated markets elsewhere in Europe for class relief: Euronext Brussels, Euronext Amsterdam, London Stock Exchange, Deutsche Borse, Borsa Italiana, Bolsas y Mercados Espanoles, Swiss Exchange, OMX Stockholm, Oslo Stock Exchange, OMX Copenhagen, Weiner Borse, Irish Stock Exchange and OMX Helsinki. kattenlaw AUSTIN CENTURY CITY CHARLOTTE CHICAGO HOUSTON IRVING LONDON LOS ANGELES NEW YORK ORANGE COUNTY SAN FRANCISCO BAY AREA SHANGHAI WASHINGTON, DC Attorney advertising. Published as a source of information only. The material contained herein is not to be construed as legal advice or opinion. copy2014 Katten Muchin Rosenman LLP. Tous les droits sont réservés. Katten Muchin Rosenman LLP is an Illinois limited liability partnership including professional corporations that has elected to be governed by the Illinois Uniform Partnership Act (1997). London affiliate: Katten Muchin Rosenman UK LLP To view all formatting for this article (eg, tables, footnotes), please access the original here. Classé sous Étiqueté avec
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